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Déclaration autres financements publics AAP2025 | 18/04/2025
Modèle de formulaire de déclaration des autres financements publics pour l'appel à projets 2025.
Declaratio...docx
38 Ko
Guide compte Portail FranceAgriMer pour PO Fruits et Légumes | 18/04/2025
Ce document vous guide dans la création et la gestion de votre compte Portail FranceAgriMer, permettant d'accéder aux téléservices des PO Fruits et Légumes
Guide usag...pdf
2,3 Mo
Fichier de calcul du taux horaire chargé AAP2024 | 17/04/2025
Fiche de calcul du taux horaire chargé pour les frais de personnel pour l'appel à projets 2024.
Fiche_calc...xls
106 Ko
Communiqué de presse : renforcement de la trésorerie des exploitations agricoles | 17/04/2025
Le ministère en charge de l’agriculture finance, dans le cadre des prêts de consolidation, les commissions de garanties de Bpifrance. Ce dispositif vise à répondre aux difficultés structurelles des agriculteurs...
20250417_C...pdf
51 Ko
Liste pièces constitutives DP AAP 2024 | 17/04/2025
Pièces devant être fournies à l'appui de la demande de paiement.
Liste_DP_p...doc
116 Ko
Formulaire notification de modification AAP2024 | 17/04/2025
En cas de modification d'opération, ce formulaire de modification est à transmettre avant le dépôt de la demande de paiement.
Formulaire...docx
47 Ko
Rapport d'activité AAP 2024 | 17/04/2025
Modèle du rapport d'activité pour l'appel à projets 2024.
Rapport_d'...docx
46 Ko
Formulaire de demande de paiement AAP 2024 | 17/04/2025
Modèle de formulaire de demande de paiement pour l'appel à projets 2024
Demande_de...docx
38 Ko
Déclaration autres financements publics AAP2024 | 17/04/2025
Modèle de formulaire de déclaration des autres financements publics pour l'appel à projets 2024
Declaratio...docx
38 Ko
Annexe 1 : Attestation comptable volet structurel | 16/04/2025
Annexe 1 : Attestation comptable volet structurel
Annexe 1 -...xlsx
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Annexe3: Indicateurs volet structurel | 16/04/2025
Annexe3: Indicateurs volet structurel
Annexe 3- ...xlsx
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