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Annexe financière | 25/06/2024

Annexe financière
20240605_A...xlsx 63 Ko

Cahier des charges AAP DCF 2024 | 25/06/2024

Cahier des charges AAP DCF 2024
20240605_c...pdf 1,5 Mo

Dossier technique AAP DCF 2024 | 25/06/2024

Dossier technique AAP DCF 2024
20240605_d...docx 240 Ko

doc_1-Descriptif littéraire Projets Territoriaux | 24/06/2024

Ce descriptif littéraire doit présenter le projet, le porteur ainsi que le partenariat.
doc_1-Desc...docx 75 Ko

doc_6-Modèle scénario contrefactuel Projets Territoriaux | 24/06/2024

Le cas échéant, ce modèle de scénario contrefactuel est à renseigner par le chef de file du projet.
doc_6-Modè...docx 47 Ko

Dossier | 24/06/2024

Dossier de candidature Projets Territoriaux
Dossier.zip 1,6 Mo

Guide de l'utilisateur pour la définition des PME | 24/06/2024

Le présent guide de l’utilisateur a pour but d’apporter une orientation générale aux entrepreneurs et autres parties intéressées dans le cadre de l’application de la définition des PME. Il est dépourvu...
guide_2020...pdf 1,4 Mo

Liste A - Cultivars en cours de certification 2024 | 24/06/2024

Liste A - Cultivars en cours de certification 2024 du CTIFL
CTIFL - Li...pdf 124 Ko

Liste B- Pépiniéristes agréés pour la production de plants certifiés en 2024 | 24/06/2024

CTIFL - Pépiniéristes agréés pour la production de plants certifiés en 2024 - liste B
CTIFL - Li...pdf 116 Ko

Liste C Cultivars récemment certifiés 2018 - 2024 | 24/06/2024

Liste C Cultivars récemment certifiés 2018 - 2024 - CTIFL
CTIFL - Li...pdf 138 Ko

Cultivars admis à la certification selon les règles et normes de l'Union Européenne et INFEL | 24/06/2024

CTIFL - INFEL - Cultivars admis à la certification selon les règles et normes de l'Union Européenne
CTIFL - Li...pdf 347 Ko

PROTOCOLE DE CONTROLE DE QUALITE SANITAIRE DES PLANTS - FILIERE MYRTILLER | 24/06/2024

CTIFL - PROTOCOLE DE CONTROLE DE QUALITE SANITAIRE DES PLANTS - FILIERE MYRTILLER
Protocole_...pdf 520 Ko