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Type de contenu
Indicateurs - Notice explicative Commission européenne | 13/02/2012
Indicateurs - Notice explicative Commission européenne
Indicateur...doc
276 Ko
Observatoire des exploitations légumières : résultats 2010 | 13/02/2012
Synthèse des résultats de l'observatoire des données comptables et financières des exploitations légumières sur l'année 2010. Cet observatoire réalisé par CERFRANCE et financé par FranceAgriMer, le CTIFL...
SYN-OBS-LE...pdf
11,2 Mo
Programme des conférences FranceAgriMer SIA 2012 | 08/02/2012
Programme des conférences organisées par FranceAgriMer au salon international de l'agriculture 2012
Programme ...pdf
34 Ko
Panorama des échanges extérieurs du secteur agroalimentaire en 2011 | 04/02/2012
Le secteur agroalimentaire représente désormais le second excédent commercial après le secteur aéronautique (17,5 milliards d'euros), mais loin devant la parfumeriecosmétique (8,3 milliards d'euros) et...
2012echang...pdf
751 Ko
Liste des investissements éligibles Bâtiments de stockage de pommes de terre | 01/02/2012
Liste des investissements éligibles à l'aide aux investissements pour la construction et l'aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre
INVESTISSE...pdf
22 Ko
Fruits et légumes : évolutions et tendances de consommation - 2012. | 16/01/2012
Présentation à l’occasion de la table-ronde « Production, commercialisation, quelles sont les adéquations porteuses de valeur ajoutée pour l’entreprise agricole » organisée le 17 janvier au salon Sival...
PresFrance...pdf
1,1 Mo
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
28 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-russe | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
123 Ko
Accord № 28 de l’Union douanière relatif aux mesures sanitaires-anglais | 12/01/2012
Les gouvernements des Etats-membres de l’Union douanière au sein de la Communauté économique eurasiatique (ci-après – Union douanière), dénommés par la suite les Parties, - Afin d’assurer la protection...
Accord_san...pdf
62 Ko
Décision № 28 du 11-12-2009-anglais | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
92 Ko
Décision № 28 du 11-12-2009-russe | 12/01/2012
Décision № 28 du 11-12-2009, Saint-Pétersbourg.
Les traités internationaux et les autres actes juridiques dans le champ d'application des mesures sanitaires dans l'Union douanière
Decision_2...pdf
97 Ko
Procédure de notification des entraves au commerce | 12/01/2012
Pour chaque barrière identifiée, l’objectif est de réaliser une fiche barrière comprenant le type de mesure, le secteur concerné, une description de l’entrave, le contexte, une analyse et les objectifs,...
Procedure_...pdf
444 Ko