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Exportation par mer au cours de l'année 2010 | 27/12/2009
Note aux opérateurs n°1 / 2010. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Nop10-001.pdf
783 Ko
AIDES/GECRI/D 2009- 44 - modification de décision relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) | 15/12/2009
Le présent avenant complète et modifie la décision AIDES/GECRI/D2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES_GECR...PDF
83 Ko
Marché des oléagineux - novembre 2009 | 14/12/2009
Bilans prévisionnels et situations mensuelles, trituration, Incorporations et stocks des fabricants d'aliments du bétail, bilans des tourteaux et consommation française, imports/exports, collectes, sorties...
MOL-nov-09...pdf
1001,9 Ko
Marché des oléagineux - décembre 2009 | 14/12/2009
Bilans prévisionnels et situations mensuelles, trituration, Incorporations et stocks des fabricants d'aliments du bétail, bilans des tourteaux et consommation française, imports/exports, collectes, sorties...
maol1209.pdf
723 Ko
Modèle de contrat type pour les actions de promotion toutes filières | 06/12/2009
Précisant les modalités de participation financière de l'UE et de l'État membre concerné, ainsi que les obligations du contractant.
Contrat-ty...doc
495 Ko
Investissements - FILIERES/SEM/D2009-36 | 25/11/2009
relative à l'aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles (prorogation 2014 par décision SG/SJ/D 2013-75)
FILIERES S...pdf
244 Ko
FILIERES/SEM/D2009-36 - Aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles | 25/11/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles.
FILIERES S...pdf
244 Ko
FILIERES/SEM/D2009-37 - Aide aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation des produits agricoles | 25/11/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation des produits agricoles.
FILIERES S...pdf
296 Ko
AIDES/GECRI/D 2009- 33 - modalités de mise en oeuvre de prêts de reconstitution de fonds de roulement en faveur des exploitations en difficulté | 18/11/2009
Dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture, la présente décision précise les modalités de mise en œuvre de prêts de reconstitution de fonds de roulement en faveur des exploitations en...
AIDES-GECR...pdf
228 Ko
AIDES/GECRI/D 2009- 34 - modalités de mise en oeuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/11/2009
Modalités de mise en œuvre du Fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES-GECR...pdf
372 Ko
Ile-de-France - Chiffres-clés 2008/2009 - Perspectives 2009/10 | 14/11/2009
Un dépliant pour tout savoir sur la filière des céréales, des oléoprotéagineux, et sucres en région. Sous forme visuelle et graphique, ce document met en exergue toutes les données-clefs de la Région :...
Ile-de-Fra...pdf
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Languedoc-Roussillon - Chiffres-clés 2008/2009 - Perspectives 2009/10 | 14/11/2009
Un dépliant pour tout savoir sur la filière des céréales, des oléoprotéagineux, et sucres en région. Sous forme visuelle et graphique, ce document met en exergue toutes les données-clefs de la Région :...
Languedoc-...pdf
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