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Annexe II - Engagement de caution personnelle et solidaire | 16/10/2011

Caution ponctuelle pour dépôt d'une demande de contrat de stockage privé d'huile d'olive
Annexe-II-...doc 56 Ko

Annexe III - Engagement de caution globale personnelle et solidaire | 16/10/2011

Engagement de caution globale pour dépôt d'une offre de stockage privé d'huile d'olive
Annexe-III...doc 60 Ko

Annexe I - Adjudication aide au stockage prive d'huile d'olive (Modèle) | 16/10/2011

ANNEXE I - Adjudication aide au stockage prive d'huile d'olive Règlements (CE) n° 826/2008 et n° 1023/2011 Modèle
Annexe-I-o...doc 40 Ko

Règlement d'execution (UE) N o 1023/2011 de la commission du 14 octobre 2011 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive | 14/10/2011

Règlement d'exécution (UE) N o 1023/2011 de la commission du 14 octobre 2011 portant ouverture d’une adjudication relative à l’aide au stockage privé d’huile d’olive
REGLEMENTU...pdf 708 Ko

Market Oléa n° 17 : le marché des produits agro-alimentaires aux Emirats Arabes Unis - Septembre 2011 | 31/08/2011

Cette note d'information économique réalisé par l'Association Française Interprofessionnelle de l'Olive (AFIDOL) présente le marché de l'agro-alimentaire et de la commercialisation des ces produits aux...
Market Ole...pdf 6 Mo

Cahier des charges : Participation communautaire et nationale à des actions d'information et de promotion | 09/08/2011

Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
cc-2009.pdf 147 Ko

Appel à propositions pour la promotion des produits agricoles originaires de l'UE sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 31/07/2011

Appel à propositions pour la promotion des produits agricoles originaires de l'UE sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
CC-2011-co...pdf 2 Mo

Market Oléa n° 16 : l'huile d'olive en Grande Bretagne - Juillet 2011 | 30/06/2011

Cette note d'information économique réalisée par l'Association Française Interprofessionnelle de l'Olive (AFIDOL) présente l'organisation du marché britanique pour les huiles d'olive. Document réalisé...
Market Ole...pdf 6,8 Mo

Note aux opérateurs n° 02/2011 portant sur le paiement des restitutions à l'exportation | 16/01/2011

Formulaire tous secteurs de demande de paiement de restitutions.
NOTEOPE_02...pdf 165 Ko

Exportation par mer au cours de l'année 2011 | 10/01/2011

Note aux opérateurs n°1 / 2011. Opérations de transbordement dans la Communauté. Déclaration de non-transbordement pour l'année 2011.
NOTEOPE_01...pdf 513 Ko

FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011

Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf 40 Ko

Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010

Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf 444 Ko