Dernières publications
Affinez votre recherche par :
3204 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Modification de la nomenclature des produits pour les restitutions à l’exportation | 14/01/2008
Note aux opérateurs numéro 2/2008
Note08-2.pdf
36 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2008 | 08/01/2008
Note aux opérateurs n°1 / 2008. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Note08-1.pdf
263 Ko
Quotas nationaux et quantités de la réserve pour restructuration visés à l'article 66 | 15/11/2007
Quotas nationaux et quantités de la réserve pour restructuration visés à l'article 66.
1234_2007_...pdf
83 Ko
Extrait relatif à la gestion des quotas laitiers du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 | 21/10/2007
portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement « OCM » unique). (Section III, Articles 65 à...
1234_2007_...pdf
101 Ko
Lignes directrices à prendre en considération lors de l'évaluation et de la gestion des programmes de co-financement relatifs à la promotion des produits agricoles communautaires | 01/10/2007
La promotion des produits agricoles constitue une mesure de la politique agricole commune dont le financement est placé dans le cadre du Fonds européen agricole de garantie (FEAGA), finançant les mesures...
Annexe-A5-...pdf
141 Ko
Comment concevoir un programme de promotion de produits agricoles? | 13/09/2007
Document de formation EUREVAL
Annexe-G.pdf
522 Ko
Décret n° 2007-1208 du 10 août 2007 modifiant la partie réglementaire (livre VI) du code rural | 11/08/2007
Décret n° 2007-1208 du 10 août 2007 modifiant
la partie réglementaire (livre VI) du code rural
2007_1208.pdf
85 Ko
Décret n° 2006-1076 du 28 août 2006 relatif à la création d’un dispositif de transfert de quantités de référence laitière sans terre | 28/08/2006
Décret n° 2006-1076 du 28 août 2006 relatif à la création d’un dispositif de transfert de quantités de référence laitière sans terre.
2006_1076.pdf
88 Ko
Décret n° 2006-1074 du 28 août 2006 pris en application de l’article 25 de la loi no 2005-1720 du 30 décembre 2005 de finances rectificative pour 2005 | 28/08/2006
Décret n° 2006-1074 du 28 août 2006 pris en application de l’article 25 de la loi no 2005-1720 du 30 décembre 2005 de finances rectificative pour 2005.
2006_1074.pdf
69 Ko
Décret n° 2006-1075 du 28 août 2006 modifiant la section 4 du chapitre IV du titre V du livre VI de la partie réglementaire du code rural | 28/08/2006
Décret n° 2006-1075 du 28 août 2006 modifiant la section 4 du chapitre IV du titre V du livre VI de la partie réglementaire du code rural.
2006_1075.pdf
81 Ko
Décret n° 2006-561 du 16 mai 2006 modifiant l’article D. 654-81 du code rural | 17/05/2006
Décret n° 2006-561 du 16 mai 2006 modifiant l’article D. 654-81 du code rural.
2006_561.pdf
65 Ko
Décret n° 2006-348 du 21 mars 2006 | 23/03/2006
relatif à l’octroi d’une indemnité à l’abandon total ou partiel de la production laitière et abrogeant le décret no 2002-1353 du 12 novembre 2002.
2006_348.pdf
70 Ko