Dernières publications
Affinez votre recherche par :
1366 résultats correspondant à votre recherche.
Avis d'adjudication particulière pour la vente de beurre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 446/2010 - Adjudication n°1 | 20/05/2010
Date limite de dépôt des offres : 1° juin 2010 (11 heures).
Avis-adjud...pdf
516 Ko
AIDES/GECRI/D 2010-35 - Décision relative au fonds d'allègement des charges dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture | 18/05/2010
Le présent avenant modifie la décision AIDES/GECRI/D 2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'allègement des charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture
Decision-A...pdf
34 Ko
Modification de la NS relative aux modalités d'agrément des établissements exportant des laits, produits laitiers vers la Fédération de Russie | 09/05/2010
Modification de la NS relative aux modalités d'agrément des établissements exportant des laits, produits laitiers vers la Fédération de Russie.
NS-DGAL-N2...pdf
242 Ko
Russie : lait et produits laitiers | 05/05/2010
Note d'information concernant l'export de lait et produits laitiers en Russie.
EXP-2010-N...pdf
37 Ko
NS- PEROU/ PRODUITS LAITIERS_DGAL_SDSSA_SDASEI_N2010-8129 | 28/04/2010
La présente note précise certaines dispositions de la NS DGAL_SDSSA_SDASEI_NS2009-8215
concernant les conditions d'agréments des établissements pour l'exportation de produits laitiers.
Elle précise en...
INT_DGAL_S...pdf
31 Ko
NS- PEROU/PRODUITS LAITIERS (Modification de la NS 2009-8215) | 28/04/2010
La présente note de service précise certaines dispositions de la NS
DGAL/SDSSA/SDASEI/N2009-8215 concernant les conditions
d’agrément des établissements pour l’exportation de produits laitiers.
Elle...
INT_DGAL_S...pdf
31 Ko
Arrêté du 14 avril 2010 NOR AGRT1008055A | 22/04/2010
relatif à l’attribution de quotas en provenance de la réserve nationale pour les ventes directes pour la période du 1er avril 2010 au 31 mars 2011 (arrêté de redistribution ventes directes).
1008_055A.pdf
138 Ko
Arrêté du 14 avril 2010 NOR AGRT1008056A | 22/04/2010
relatif à la détermination des quotas des producteurs de lait en ventes directes pour la période allant du 1er avril 2010 au 31 mars 2011 (arrêté de campagne ventes directes)
1008_056A.pdf
75 Ko
Arrêté du 14 avril 2010 NOR AGRT1008051A | 22/04/2010
relatif à l’attribution de quotas en provenance de la réserve nationale pour la livraison pour la période allant du 1er avril 2010 au 31 mars 2011 (arrêté de redistribution livraisons).
1008_051A.pdf
130 Ko
Arrêté du 14 avril 2010 NOR AGRT1008052A | 22/04/2010
relatif à la détermination des quotas pour la livraison des producteurs de lait pour la période allant du 1er avril 2010 au 31 mars 2011 (arrêté de campagne livraisons).
1008_052A.pdf
76 Ko
Notes aux opérateurs : DG/N2010-13 ; Intérêts à percevoir | 07/04/2010
Mise en oeuvre des dispositions réglementaires communautaires relatives aux intérêts à percevoir sur les montants indument versés.
Note-inter...pdf
75 Ko
Note aux opérateurs numéro 6/2010 : Délivrance des certificats dans les DOM | 25/03/2010
Sous la compétence des seuls Directeurs régionaux des douanes et droits indirects.
Nop10-006.pdf
297 Ko