Dernières publications
Affinez votre recherche par :
1360 résultats correspondant à votre recherche.
Fiche de calcul 2010/2011 | 31/12/2009
Fiche de calcul pour 2010/2011 - Période n°1.
Fiche-calc...pdf
63 Ko
Questionnaire pour la rubrique " Lait de brebis " | 31/12/2009
Formulaire pour la réalisation de l'enquète mensuelle laitière 2010
EMLUBREB20...pdf
135 Ko
Questionnaire pour la rubrique " Lait de chêvre " | 31/12/2009
Formulaire pour la réalisation de l'enquète mensuelle laitière 2010
EMLUCHEV20...pdf
142 Ko
Questionnaire pour la rubrique " lait de vache bio " | 31/12/2009
Formulaire pour la réalisation de l'enquète mensuelle laitière 2010
EMLUBIO201...pdf
140 Ko
Questionnaire pour la rubrique " lait de vache " | 31/12/2009
Formulaire pour la réalisation de l'enquète mensuelle laitière 2010
EMLUVACH20...pdf
152 Ko
AIDES/SAN/D 2009- 46 - aides octroyées pour favoriser l'amélioration de sa valorisation | 27/12/2009
En raison des spécificités de la production laitière en zone de montagne, des aides octroyées pour favoriser l'amélioration de sa valorisation.
AIDES_SAN_...PDF
503 Ko
Exportation par mer au cours de l'année 2010 | 27/12/2009
Note aux opérateurs n°1 / 2010. Opérations de transbordement dans la Communauté.
Nop10-001.pdf
783 Ko
AIDES/GECRI/D 2009- 44 - modification de décision relative au Fonds d'Allègement des Charges (FAC) | 15/12/2009
Le présent avenant complète et modifie la décision AIDES/GECRI/D2009-34 du 19 novembre 2009 relative au fonds d'Allègement des Charges (FAC) dans le cadre du plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
AIDES_GECR...PDF
83 Ko
AIDES/GECRI/D2009-40 - Fonds d’allègement des charges à destination des exploitations laitières victimes de la crise économique | 07/12/2009
La présente décision modifie la date maximale de transmission des dossiers à FranceAgriMer au titre du fonds d’allègement des charges (FAC) à destination des exploitations laitières victimes de la crise...
Decision-A...pdf
41 Ko
Modèle de contrat type pour les actions de promotion toutes filières | 06/12/2009
Précisant les modalités de participation financière de l'UE et de l'État membre concerné, ainsi que les obligations du contractant.
Contrat-ty...doc
495 Ko
Investissements - FILIERES/SEM/D2009-36 | 25/11/2009
relative à l'aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles (prorogation 2014 par décision SG/SJ/D 2013-75)
FILIERES S...pdf
244 Ko
FILIERES/SEM/D2009-36 - Aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles | 25/11/2009
Décision du Directeur général de FanceAgriMer relative à l'aide aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles.
FILIERES S...pdf
244 Ko