Aller à la navigation principale Aller au contenu

Dossiers des Conseils et comités

Affinez votre recherche par :

31 résultats correspondant à votre recherche.

Filieres

Date de publication

Type de contenu

COMPOSITION
28/09/2017

Composition du Conseil spécialisé Vin - sept 2017

Composition du Conseil spécialisé Vin - sept 2017
composition+V24+CS+Viti.pdf  (10,8 kB)
COMPOSITION
03/05/2017

Composition du Conseil spécialisé Vin

Composition du Conseil spécialisé Vin
composition V21 CS Viti.pdf  (10,8 kB)
2015
24/09/2015

Nomination membres CS Vin 13-05-2015

Arrêté du 13 mai 2015 portant nomination des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et...
Nomination membres CS Vin 13 05 2015.pdf  (127,8 kB)
2015
24/09/2015

Nomination Jérome DESPEY Président CS Viti - 9 juin 2015

Arrêté du 9 juin 2015 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés...
Nomination Jérome DESPEY Président CS Viti - 9 juin 2015.pdf  (124,8 kB)
15 mai 2013
14/05/2013

Délibération du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières viticole et cidricole

Retrouvez la délibération du conseil spécialisé de FranceAgriMer du 15 mai 2013 pour les filières viticole et cidricole
Délibération CS vin 15 05 13.pdf  (205,2 kB)
15 mai 2013
14/05/2013

Communiqué de Presse du conseil spécialisé viticole du 15 mai 2013

Retrouvez le communiqué de Presse du conseil spécialisé viticole du 15 mai 2013
Communiqué de Presse FranceAgriMer CS viticole 15 05 13.pdf  (216,5 kB)
15 mai 2013
14/05/2013

Présentation de la conjoncture au conseil spécialisé viticole du 15 mai 2013

Retrouvez la présentation de la conjoncture au conseil spécialisé viticole du 15 mai 2013
Présentation Conjoncture CS vins 15 05 13.pdf  (2,2 MB)
15 mai 2013
14/05/2013

Note de conjoncture présentée au conseil spécialisé viticole du 15 mai 2013

Retrouvez la note de conjoncture présentée lors du conseil sp&cialisé viticole du 15 mai 2013
02 - CS15-05-13 - Note conjoncture mai 2013.pdf  (636,3 kB)
17 avril 2013
16/04/2013

Communiqué de presse du Conseil spécialisé viticole du 17 avril 2013

Retrouvez le communiqué de presse du Conseil spécialisé du 17 avril 2013
Communiqué de Presse CS Vins 17-04-13.pdf  (212,2 kB)
20 mars 2013
08/04/2013

Conseil spécialisé viticulture du 20 mars 2013

Retrouvez la conjoncture présentée lors du Conseil spécialisé viticulture du 20 mars 2013
12 - CS20-03-13 - note conjoncture vins - mars 2013.pdf  (570,9 kB)
20 février 2013
19/02/2013

Note de conjoncture Vins du cs du 20 février 2013

Retrouvez le dossier de séance du conseil spécialisé viticole du 20 février 2013
NoteconjonctureVinsfév2013.pdf  (530 kB)
20 février 2013
19/02/2013

Communiqué de presse - Conseil spécialisé viticole du 20 février 2013

Retrouvez le dossier de séance du conseil spécialisé du 20 février 2013
CPresseFranceAgriMerCSVins200213.pdf  (205,9 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

Décision Promotion appel à proposition 2013.pdf

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
06 - CS23-01-13 - Décision Promotion appel à proposition 2013.pdf  (25,8 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

conjoncture Vin - janvier 2013.pdf

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
08 - CS23-01-13 - PPT conjoncture Vin - janvier 2013.pdf  (599,7 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

Note conjoncture Vin - janvier 2013 (2).pdf

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
08 - CS23-01-13 - Note conjoncture Vin - janvier 2013 (2).pdf  (600,3 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

Fonds activités 2012.pdf

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
07 - CS23-01-13 - PPT Fonds activités 2012.pdf  (179,6 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

note sur fonds_RD.pdf

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
07 - CS23-01-13 - note sur fonds_RD.pdf  (853,4 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

OCM - maquette 2012-2013 au 2013 01 22.pdf

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
05 - CS23-01-13 - OCM - maquette 2012-2013 au 2013 01 22.pdf  (16,5 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

comparatifs montants 4 ans NATau 2013 01 22

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
05 - CS23-01-13 - comparatifs montants 4 ans NATau 2013 01 22.pdf  (8,3 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

Circulaire MAAF - dérogation auto plantation force majeur

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
04 - CS23-01-13 - Circulaire MAAF - dérogation auto plantation force majeur.pdf  (35,5 kB)
23 janvier 2013
22/01/2013

Importations étrangères 2013

Vous trouverez ci-joint le dossier de séance concernant le conseil spécialisé vin du 23 janvier 2013.
02 - CS23-01-13 PPT Importations étrangères 2013(2).pdf  (505,5 kB)
2012
11/09/2012

Composition du conseil spécialisé filière vins et cidres

composition du conseil spécialisé filière vins et cidres - mandature 2012-2015
composition CS-vins310311[1].pdf  (14,1 kB)
18 avril 2012
17/04/2012

Note de conjoncture mondiale OIV 2012

Note de conjoncture mondiale OIV 2012
Note conjonture mondiale OIV mars 2012.pdf  (196,1 kB)
21 mars 2012
21/03/2012

prime à l'arrachage des vignes - Bilan

prime à l'arrachage des vignes - Bilan
PresbilanarrachageCSviti21032012.pdf  (173,5 kB)
21 mars 2012
21/03/2012

Bilan de la mesure d'arrachage

Bilan de la mesure d'arrachage
SynthèsebilanarrachageCSviti210312.pdf  (31,3 kB)
21 mars 2012
21/03/2012

Marchés à la production

Marchés à la production
PresmarcheprodCSviti21032012.pdf  (431 kB)
25 janvier 2012
24/01/2012

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN SUR LA PROMOTION ET LA COMMUNICATION DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN SUR LA PROMOTION ET LA COMMUNICATION DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS
Plan Stratégique promotion cidricole 11-13 versFinale.pdf  (303,5 kB)
25 janvier 2012
14/01/2012

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS

PLAN STRATEGIQUE 2011 – 2013 SUR LA POLITIQUE DE SOUTIEN POUR LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT DES PRODUITS CIDRICOLES FRANÇAIS
Plan Stratégique R&D cidricole 11-13 versFinale.pdf  (274,6 kB)
25 janvier 2012
14/01/2012

REGLES DE FONCTIONNEMENT (V2 – 25 janvier 2012)

REGLES DE FONCTIONNEMENT (V2 – 25 janvier 2012)
FONDS - Règles de fonctionnement v2 - janvier 12.pdf  (59,7 kB)
2011
08/09/2011

Composition du Conseil spécialisé Vin

D’après l’article R621-24 du code rural, le directeur général, l’autorité chargée du contrôle économique et financier désigné auprès de l’établissement et l’agent comptable assistent de droit aux séances.
CS-vins310311.pdf  (9,3 kB)