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1498 résultats correspondant à votre recherche.
AAP 2024_Fiche pratique_Comment obtenir l'aide à l'investissement dans le secteur vitivinicole | 08/12/2023
Fiche pratique relative aux modalités de dépôt d'une demande d'aide pour l'investissement dans le secteur vitivinicole
AAP24_Fich...pdf
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Note de distillation de Crise 2024-2025 | 01/12/2023
La présente note décrit les modalités pratiques de mise en œuvre de la distillation de crise des vins AOP et IGP, ainsi que des VSIG, ainsi que les modalités de dépôt des demandes de paiement des aides...
Note disti...pdf
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Liste des centres de méthanisation enregistrés 2023-11-28 | 28/11/2023
Liste des centres de méthanisation enregistrés au 28 novembre 2023
Liste des ...pdf
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GUIDE DES BONNES PRATIQUES - LES FACTURES ET DEPENSES ELIGIBLES | 21/11/2023
Ce guide vise à vous accompagner à une meilleure compréhension des attendus du dispositif en ce qui concerne vos factures et dépenses éligibles.
GUIDE DES ...pdf
1,9 Mo
GUIDE DES BONNES PRATIQUES - LES COUTS RAISONNABLES | 15/11/2023
Ce guide vise à vous accompagner à une meilleure compréhension des attendus du dispositif en ce qui concerne la justification du caractère raisonnable des coûts.
GUIDE DES ...pdf
2,1 Mo
Liste des distillateurs enregistrés 2023-10-30 | 06/11/2023
Liste des distillateurs enregistrés au 30 octobre 2023
2023-10-30...pdf
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2023-2024 - Distillateurs certifiés | 06/11/2023
Liste des Distillateurs certifiés pour la campagne 2023-2024
2023-2024 ...pdf
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AAP 2024 - Pièces justificatives à fournir | 02/11/2023
Annexe 3 de la décision INTV-GPASV-2023-69 listant les pièces justificatives à fournir pour les demandes d'aide dans le cadre de l'AAP 2024
AAP2024_Pi...pdf
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AAP 2024 - Modèle de caution pour avance | 02/11/2023
Annexe 6 de la décision INTV-GPASV-2023-69 modèle de caution pour les demandes d'avances de l'AAP 2024
AAP2024_Mo...pdf
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Note Distillation de crise 2023-2024 | 24/10/2023
La présente note décrit les modalités pratiques de mise en oeuvre de la distillation de crise des vins AOP et IGP, ainsi que des VSIG, ainsi que les modalités de dépôt des demandes de paiement des aides...
note disti...pdf
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Les chiffres de la pépinière viticole 2023 | 23/10/2023
A partir des données issues du suivi de la filière et de ses contrôles, FranceAgriMer édite les données statistiques de la filière de la pépinière viticole. Ce bilan recense l’ensemble des professionnels,...
2023_Chiff...PDF
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La pépinière viticole en Champagne 2023 | 23/10/2023
Chiffres clés de la filière bois et plants de vigne de Champagne, édités à l'occasion du congrès annuel de la Fédération Française de la Pépinière Viticole du 19 octobre 2023 à Reims
2023_Chiff...pdf
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