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Type de contenu
Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français | 17/06/2013
Prises de positions et interprétations données dans le cadre de la mise en oeuvre des programmes de promotion et d'information - document en français
10- Note i...doc
146 Ko
Formulaires de demande de paiement et de caution | 17/06/2013
Formulaires de demande de paiement et de caution
Annexe H 1...docm
25 Ko
Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires | 17/06/2013
Etat récapitulatif par action des factures de l'organisme d'exécution et / ou de ses prestataires
H 6-7-8 et...xlsm
33 Ko
Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013
Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc
116 Ko
Notice sur le paiement des aides à la promotion | 17/06/2013
Notice sur le paiement des aides à la promotion - pays tiers et marché intérieur
NOTICE pai...doc
116 Ko
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles | 17/06/2013
Note explicative relative à la préparation et l'évaluation des programmes d'information et de promotion des produits agricoles.
Ce document vise à contribuer à l'amélioration de la qualité des programmes...
7- Note Ex...doc
110 Ko
FranceAgriMer à Vinexpo | 13/06/2013
FranceAgriMer, établissement national des produits de l'agriculture et de la mer, sera présent à Vinexpo, salon international des vins et spiritueux, qui se tiendra du 16 au 20 juin 2013 au Parc des expositions...
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201 Ko
À l’occasion de l’édition 2013 de Vinexpo, FranceAgriMer dévoile en avant-première les résultats d’une étude sur la veille concurrentielle sur le marché mondial du vin et les dernières tendances de l’Observatoire mondial des vins rosés | 13/06/2013
À l’occasion de l’édition 2013 de Vinexpo, qui se tiendra du 16 au 20 juin 2013 au Parc des expositions de Bordeaux, FranceAgriMer dévoile les résultats de sa dernière étude sur la veille concurrentielle...
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201 Ko
Conseil « Vins » de FranceAgriMer du 15 mai 2013 : les professionnels de la filière viticole adoptent à l’unanimité une délibération concernant leur opposition à la fiscalité comportementale | 16/05/2013
Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières viticole et cidricole s’est réuni le 15 mai 2013, sous la présidence de Jérôme Despey. À l’occasion de cette séance, un point sur l’activité des...
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Decision restructuration_ PCR1 Val de Loire | 15/05/2013
Décision relative aux agréments du plan collectif de restructuration du vignoble du bassin viticole Val de Loire et de son porteur de projet et aux critères d’éligibilité et de priorité pour ce plan déposé...
Decision r...pdf
117 Ko
Decision restructuration_ PCR1 Sud-Ouest | 15/05/2013
Décision relative aux agréments du plan collectif de restructuration du vignoble du bassin viticole Sud Ouest et de son porteur de projet et aux critères d’éligibilité et de priorité pour ce plan déposé...
Decision r...pdf
1,4 Mo
Decision restructuration_ PCR1 Beaujolais-Lyonnais | 15/05/2013
Décision relative aux agréments du plan collectif de restructuration du vignoble du bassin viticole Beaujolais-Lyonnais et de son porteur de projet et aux critères d’éligibilité et de priorité pour ce...
Decision r...pdf
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