Les dernières mises en ligne
Affinez votre recherche par :
2340 résultats correspondant à votre recherche.
Date de publication
Type de contenu
Liste pièces constitutives Demande d'aide AAP2025 | 18/04/2025
Pièces devant être fournies à l'appui de la demande d'aide.
Liste_piec...doc
115 Ko
Modèle fiche évènement demande d'aide AAP2025 | 18/04/2025
Ce document permet de décrire les évènements prévisionnels de votre projet.
Modele fic...xlsx
16 Ko
Déclaration autres financements publics AAP2025 | 18/04/2025
Modèle de formulaire de déclaration des autres financements publics pour l'appel à projets 2025.
Declaratio...docx
38 Ko
Fichier de calcul du taux horaire chargé AAP2024 | 17/04/2025
Fiche de calcul du taux horaire chargé pour les frais de personnel pour l'appel à projets 2024.
Fiche_calc...xls
106 Ko
Communiqué de presse : renforcement de la trésorerie des exploitations agricoles | 17/04/2025
Le ministère en charge de l’agriculture finance, dans le cadre des prêts de consolidation, les commissions de garanties de Bpifrance. Ce dispositif vise à répondre aux difficultés structurelles des agriculteurs...
20250417_C...pdf
51 Ko
Liste pièces constitutives DP AAP 2024 | 17/04/2025
Pièces devant être fournies à l'appui de la demande de paiement.
Liste_DP_p...doc
116 Ko
Formulaire notification de modification AAP2024 | 17/04/2025
En cas de modification d'opération, ce formulaire de modification est à transmettre avant le dépôt de la demande de paiement.
Formulaire...docx
47 Ko
Rapport d'activité AAP 2024 | 17/04/2025
Modèle du rapport d'activité pour l'appel à projets 2024.
Rapport_d'...docx
46 Ko
Formulaire de demande de paiement AAP 2024 | 17/04/2025
Modèle de formulaire de demande de paiement pour l'appel à projets 2024
Demande_de...docx
38 Ko
Déclaration autres financements publics AAP2024 | 17/04/2025
Modèle de formulaire de déclaration des autres financements publics pour l'appel à projets 2024
Declaratio...docx
38 Ko
Liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole | 03/04/2025
Annexe définie à l’article 1er de l’arrêté du 25 mars 2024 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve (03/04/2025).
Liste BOag...pdf
288 Ko