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2178 résultats correspondant à votre recherche.

Liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou gréfées aux fins de la production vitivinicole | 03/04/2019

Annexe définie à l’article 1er de l’ arrêté du 7 juillet 2015 modifié par l 'arrêté du 19 avril 2017, l ' arrêté du 3 juillet 2017 et par l'arrêté du 7 mars 2018 publié au JORF du 14 mars 2018 établissant...
ListeBOclas...ars2018.pdf 138,466 kB

Le commerce extérieur des vins et spiritueux - Bilan 2018 | 31/03/2019

Ce bilan porte sur les exportations et importations françaises de vins et spiritueux en 2018, ainsi que sur leur évolution par rapport aux années précédentes.
SYN-VIN-201...-A19M03.pdf 1,905 MB

Liste des stations de traitement à l’eau chaude reconnues par FranceAgriMer au 03/2019 | 25/03/2019

liste des stations de traitement à l’eau chaude reconnues par FranceAgriMer au 03/2019
liste_STEC.mars2019.pdf 6,861 kB

Communiqué de presse : lauréats de l’appel à manifestation d’intérêt « Structuration des filières agricoles et agroalimentaires » | 24/03/2019

Annonce des lauréats de l’appel à manifestation d’intérêt « structuration des filières agricoles et agroalimentaires », lancé par le Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation dans le courant de l’été...
190325 CP l...lières .pdf 120,18 kB

Formulaire Demande de préfinancement | 21/03/2019

Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention
Formulaire ...cement.docx 21,15 kB

Formulaire demande de paiement intermédiaire | 21/03/2019

Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)
Formulaire ...diaire.docx 35,621 kB

Arrêté du 28-02-2019 autorisations de plantation | 13/03/2019

Arrêté du 28 février 2019 relatif à la mise en œuvre du dispositif d’autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole - Campagne 2019
Arrêté du 2...ntation.pdf 300,301 kB

1 - demande d'avance | 12/03/2019

1 - demande d'avance
1 - demande d'avance.doc 38,4 kB

1-Demande_de_paiement | 12/03/2019

1-Demande_de_paiement
1-Demande_de_paiement.doc 41,472 kB

8-Attestation-choix-prestataires | 12/03/2019

8-Attestation-choix-prestataires
8-Attestati...ataires.doc 33,792 kB

Calcul Salaire Charge | 12/03/2019

Calcul Salaire Charge
Calcul Salaire Charge.xls 24,576 kB

Caution personnelle et solidaire_ponctuelle | 12/03/2019

Caution personnelle et solidaire_ponctuelle
Caution per...ctuelle.pdf 374,01 kB