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2193 résultats correspondant à votre recherche.

Arrêté du 2 avril 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne) | 16/04/2019

Arrêté du 2 avril 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)
ArrêtéCatal...ril2019.pdf 130,798 kB

Lignes directrices UE relatives à la procédure de mise en concurrence | 15/04/2019

La présente note vise à fournir des orientations sur l’application de la procédure de mise en concurrence pour la sélection des organismes d’exécution dans le cas de programmes simples. Elle s’adresse...
Procédure-L...urrence.pdf 1,808 MB

Tableau de déclaration des dépenses | 15/04/2019

Ce tableau met en parallèle le détail des coûts des activités prévues, tels que présentés dans la section 6 de la convention (budget détaillé), avec le récapitulatif des dépenses réalisées pour la période...
Tableau de ...penses.xlsx 190,097 kB

Evaluation des indicateurs | 15/04/2019

Evaluation des indicateurs
Evaluation ...ateurs.xlsx 17,567 kB

Plaquette de présentation de FranceAgriMer 2019 | 03/04/2019

Plaquette de présentation de FranceAgriMer Mise à jour de février 2019
nouvelle pa... A4 web.pdf 1,731 MB

Arrêté du 3 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 7 juillet 2015 - Vignes | 03/04/2019

Arrêté du 3 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 7 juillet 2015 - établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve
arrete 2018...ssement.pdf 134,891 kB

Liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou gréfées aux fins de la production vitivinicole | 03/04/2019

Annexe définie à l’article 1er de l’ arrêté du 7 juillet 2015 modifié par l 'arrêté du 19 avril 2017, l ' arrêté du 3 juillet 2017 et par l'arrêté du 7 mars 2018 publié au JORF du 14 mars 2018 établissant...
ListeBOclas...ars2018.pdf 138,466 kB

Le commerce extérieur des vins et spiritueux - Bilan 2018 | 31/03/2019

Ce bilan porte sur les exportations et importations françaises de vins et spiritueux en 2018, ainsi que sur leur évolution par rapport aux années précédentes.
SYN-VIN-201...-A19M03.pdf 1,905 MB

Liste des stations de traitement à l’eau chaude reconnues par FranceAgriMer au 03/2019 | 25/03/2019

liste des stations de traitement à l’eau chaude reconnues par FranceAgriMer au 03/2019
liste_STEC.mars2019.pdf 6,861 kB

Communiqué de presse : lauréats de l’appel à manifestation d’intérêt « Structuration des filières agricoles et agroalimentaires » | 24/03/2019

Annonce des lauréats de l’appel à manifestation d’intérêt « structuration des filières agricoles et agroalimentaires », lancé par le Ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation dans le courant de l’été...
190325 CP l...lières .pdf 120,18 kB

Formulaire Demande de préfinancement | 21/03/2019

Formulaire de demande d'avance à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 30 jours suivant la date de signature de la convention
Formulaire ...cement.docx 21,15 kB

Formulaire demande de paiement intermédiaire | 21/03/2019

Formulaire de demande de paiement à destination des bénéficiaires à renvoyer dans les 60 jours suivant la fin de chaque période de rapport (1 an)
Formulaire ...diaire.docx 35,621 kB