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Date de publication
- mai 2025 : 8
- avril 2025 : 17
- mars 2025 : 9
- février 2025 : 8
- janvier 2025 : 18
- décembre 2024 : 20
- novembre 2024 : 4
- octobre 2024 : 9
- septembre 2024 : 7
- juillet 2024 : 20
- juin 2024 : 12
- Date antérieure : 2208
Type de contenu
Annexe 3 décision INTV-GPASV-2025-07 | 23/01/2025
Notice explicative - Déclaration sur la taille de l’entreprise
AAP 2025 -...pdf
884 Ko
ANNEXE 6 de la décision INTV-GPASV-2025-07 | 23/01/2025
PARTIE II, DU REGLEMENT 1308/2013
AAP 2025 -...pdf
1,5 Mo
Annuaire | 23/01/2025
Annuaire Services territoriaux - Investissement vitivinicole
Annuaire S...xlsx
15 Ko
Modèle attestation comptable remplacement | 23/01/2025
Attestation comptable à renseigner en cas de remplacement d'un investissement, durant sa période de conservation, ayant déjà bénéficié d'une aide
Formulaire...docx
40 Ko
GUIDE UTILISATEUR DE LA DEMANDE D'AIDE AAP25 | 23/01/2025
Ce guide à vocation à vous aider à déposer votre dossier de demande d'aide sur la téléprocédure Viti-investissement
Guide_util...pdf
6,2 Mo
Fichier d'aide au calcul - consolidation APE | 22/01/2025
Fichier d'aide pour déterminer la taille consolidée d'une entreprise partenaire ou liées (EPL)
Fichier ai...xls
82 Ko
Guide Utilisateur DA 2024/2025 | 16/01/2025
Ce guide décrit la saisie dans Vitirestructuration d'une Demande d'Aide (DA) restructuration du vignoble campagne 2024/2025.
24-25_DA_G...pdf
4,2 Mo
Liste des stations de traitement à l'eau chaude reconnues par FranceAgriMer | 15/01/2025
Liste des stations de traitement à l'eau chaude reconnues par FranceAgriMer comme réalisant des TEC conformes aux prescriptions règlementaires et pouvant délivrer une attestation de traitement - Avril...
Liste des ...pdf
69 Ko
Guide utilisateur de la demande de paiement AAP 2023 | 15/01/2025
Ce guide a vocation à vous aider à déposer vos dossiers de demande de paiement sur la téléprocédure viti-promotion.
Guide_util...pdf
2,3 Mo
FranceAgriMer condamne fermement les dégradations opérées sur son stand, ce 14 janvier 2025, dans le cadre du SIVAL à Angers | 14/01/2025
FranceAgriMer, l’établissement national des produits de l’agriculture et de la mer, condamne avec la plus grande fermeté les dégradations opérées sur son stand, par une délégation de la Confédération Paysanne,...
CP stand F...pdf
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Liste des variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne (catalogue Liste A) - 12/2024 | 07/01/2025
Liste A : variétés dont les matériels de multiplication peuvent être commercialisés au sein de l'Union Européenne
Liste_A_va...pdf
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