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Date de publication
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- mai 2023 : 4
- Date antérieure : 1296
Type de contenu
Arrêté du 28 juillet 2011 | 04/08/2011
modifiant l’arrêté du 30 mars 2011 relatif à la détermination des quotas pour la livraison des producteurs de lait pour les campagnes 2011-2012 à 2014-2015 (arrêté de campagne livraisons).
1118_176A.pdf
51 Ko
Appel à propositions pour la promotion des produits agricoles originaires de l'UE sur le marché intérieur et dans les pays tiers | 31/07/2011
Appel à propositions pour la promotion des produits agricoles originaires de l'UE sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
CC-2011-co...pdf
2 Mo
AIDES/SAN/D 2011-32 - décision du directeur général de FranceAgrimer relative au dispositif d'aide à l'amélioration de la valorisation du lait en zone de Montagne | 24/07/2011
Décision du directeur général de FranceAgrimer relative au dispositif d'aide à l'amélioration de la valorisation du lait en zone de Montagne.
AIDES_SAN_...pdf
516 Ko
Règlement d'exécution (UE) n° 562/2011 de la Commission du 10 juin 2011 relatif à l’adoption du plan portant attribution aux États membres de ressources imputables sur l’exercice budgétaire 2012 | 10/06/2011
Pour la fourniture de denrées alimentaires provenant des stocks d’intervention au bénéfice des personnes les plus démunies de l'Union européenne et dérogeant à certaines dispositions du règlement (UE)...
REGLEMENTC...pdf
756 Ko
Lettre aux gestionnaires de l'aide à la distribution du lait à l'école dans les établissement scolaires et les crèches | 06/06/2011
Lettre aux gestionnaires de l'aide à la distribution du lait à l'école dans les établissement scolaires et les crèches.
lettre-ges...pdf
114 Ko
Verification des procedures de maitrise des matieres fecales, des ingesta et du lait lors des operations d’abattage - FR | 16/05/2011
FSIS Directive
FSIS-6420_...pdf
52 Ko
Verification des procedures de maitrise des matieres fecales, des ingesta et du lait lors des operations d’abattage - EN | 16/05/2011
FSIS Directive
FSIS-6420....pdf
136 Ko
Note aux opérateurs numéro 1272/2009/1/PRODUITS LAITIERS Amendement 5 pour le lait en poudre | 10/05/2011
Modification du calendrier d'adjudication pour la vente de lait écrémé en poudre de stocks d'intervention sans destination obligatoire.
Amendement...pdf
880 Ko
Note aux opérateurs n°5 / 2011 concernant l’ouverture et les modalités de gestion des procédures d’adjudication pour l’obtention de restitutions à l’exportation pour les produits laitiers | 08/05/2011
Notice d’information concernant l’ouverture et les modalités de gestion des procédures d’adjudication pour l’obtention de restitutions à l’exportation pour les produits laitiers.
NOTEOPE_05...pdf
1,4 Mo
NS - BRESIL/DENREES ALIMENTAIRE ET ETIQUETTES n°2011-8104 | 03/05/2011
Modalités d'agrément des établissements exportant des denrées alimentaires d'origine animale vers le Brésil
et modalités d'agrément des « étiquettes » des produits exportés
La présente note de service...
INT_DGAL_S...pdf
49 Ko
Arrêté du 30 mars 2011 | 31/03/2011
relatif à la détermination des quotas pour la livraison des producteurs de lait pour les campagnes 2011-2012 à 2014-2015 (arrêté de campagne livraisons).
1108_047A.pdf
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Décret n° 2010-317 du 22 mars 2010 relatif aux quotas laitiers individuels non utilisés par les producteurs de lait | 23/03/2011
Décret n° 2010-317 du 22 mars 2010 relatif aux quotas laitiers individuels non utilisés par les producteurs de lait.
2010_317.pdf
90 Ko