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Date de publication
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- juin 2023 : 13
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- Date antérieure : 3131
Type de contenu
FILIERE/SIQ/D 2011-01 - Décision relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation | 05/01/2011
Décision modificative de la décision FILIERE/SIQ/D2010-77 relative au programme d'aide en faveur de l'expérimentation
FILIERE-SI...pdf
40 Ko
Décret n° 2011-259 du 10 mars 2011 relatif à la coordination de l’action de l’Etat dans les bassins laitiers | 02/01/2011
.
2011_259.pdf
107 Ko
Décret n° 2006-1077 du 28 août 2006 modifiant l’article D. 654-85 du code rural | 02/01/2011
.
2006_1077.pdf
57 Ko
Publication au Journal Officiel des décrets sur la contractualisation dans les secteurs du lait et des fruits et légumes. | 02/01/2011
Communiqué de presse.
03_01_2011...pdf
111 Ko
Hebdo conjoncture elevage - semaine 52 - 2010 | 01/01/2011
La conjoncture hebdomadaire dans les secteurs des bovins, ovins porcins, volailles et produits laitiers - semaine 52 -2010
Hebdo-elev...pdf
69 Ko
Notifier les entraves au commerce | 31/12/2010
Dans le cadre de la stratégie d’accès au marché de l’Union européenne, la Commission européenne propose un partenariat renforcé entre ses services, les Etats membres et les entreprises. Une meilleure coopération...
Procedure_...pdf
444 Ko
Ecart moyen "Prix du lait standard" - "Prix du lait réel" | 31/12/2010
Ecart moyen "Prix du lait standard" - "Prix du lait réel" (sondage mensuel FranceAgriMer).
209_06_10_...pdf
11 Ko
Commerce extérieur lait et produits laitiers - Janvier 2011 | 31/12/2010
Commerce extérieur lait et produits laitiers - Janvier 2011
comext_01_...pdf
180 Ko
Cahier des charges concernant les spécifications techniques des modalités de stockage et de contrôle du beurre sous contrat privé | 31/12/2010
Pour la campagne 2011 1 (2011/2012).
CC-stockag...pdf
245 Ko
Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°15 | 31/12/2010
Date limite de dépôt des offres : 1er février 2011 (11 heures).
avis-adju-...pdf
637 Ko
Avis d'adjudication particulière pour la vente de lait écrémé en poudre de stock public sans destination obligatoire - Règlement (UE) n°1272/2009 et 447/2010 - Adjudication n°19 | 31/12/2010
Date limite de dépôt des offres : 05 avril 2011 (11 heures).
avis-adju-...pdf
2,4 Mo