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43496 résultats correspondant à votre recherche.

AAP Territoriaux filières légumineuses
28/06/2024

doc_1-Descriptif littéraire

Ce descriptif littéraire doit présenter le projet, le porteur et le partenariat.
doc_1-Descriptif littéraire_projets légumineuses.docx   76 Ko
AAP Territoriaux filières légumineuses
28/06/2024

Dossier

Dossier de candidature projets territoriaux filières légumineuses
Dossier.zip   1,6 Mo
Lettre d’information Commission Internationale
17/07/2024

Commission Internationale Lettre d'information n°49 - Juillet 2024

LCTI 49.pdf   1,2 Mo
Lutte contre la jaunisse de la betterave PNRI-C
08/07/2024

Décision modificative INTV-SIIF-2024-77 du 8 juillet 2024

Cette décision modifie les modalités de prises en compte de certaines dépenses ainsi que les taux d'aide appliqués par partenaire.
INTV-SIIF-2024-77_ DM_PNRI-C publiée.PDF   130 Ko
Planification écologique
05/06/2024

Décision INTV-SIIF-2024-30 du 4 juin 2024

Cette décision fixe les conditions d’éligibilité, notamment la liste des matériels pouvant bénéficier d'une aide à l'investissement d’agroéquipement des vergers.
INTV_SIIF_2024_30_décision_PE_verger PUBLI.pdf   432 Ko
OS 2.2 PPC
07/06/2024

OS 2.2.3 Liste PJ DP PPC

OS 2.2.3 Liste PJ DP PPC
Listes des pièces justificatives PPC.pdf   655 Ko
Guichet Territoriaux
24/06/2024

Guide de l'utilisateur pour la définition des PME

Le présent guide de l’utilisateur a pour but d’apporter une orientation générale aux entrepreneurs et autres parties intéressées dans le cadre de l’application de la définition des PME. Il est dépourvu...
guide_2020_de_lutilisateur_pour_la_definition_des_pme(1).pdf   1,4 Mo
Guichet Territoriaux
04/06/2024

Décision INTV-SIIF-2024-036 - Guichet Maturation

Cette décision fixe les objectifs du dispositif "Guichet Maturation" ainsi que les critères d'éligibilité, les modalités de dépôt et d'instruction des projets déposés.
Décision Planif guichet maturation.pdf   148 Ko
PAM - Guichet
23/10/2024

doc_1-Descriptif littéraire PAM guichet

Ce descriptif littéraire doit présenter le projet, le porteur ainsi que le partenariat.
doc_1-Descriptif littéraire-guichet PAM.docx   59 Ko
PAM - Guichet
23/10/2024

doc_2-Fiches projet guichet PAM

Ce document présente via des fiches thématiques des données relatives au projet, au chef de file et au partenariat, en particulier des informations quantitatives.
doc_2-Fiches projet-guichet PAM.xlsx   146 Ko
PAM - Guichet
23/10/2024

doc_3-Attestation de minimis

Attestation sur l'honneur à insérer dans toutes les demandes d’aide au titre du règlement (UE) 2023/2831 de la Commission européenne du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108...
doc_3-Attestation de minimis.pdf   618 Ko
PAM - Guichet
23/10/2024

Guide l'utilisateur pour la définition des PME

Le présent guide de l’utilisateur a pour but d’apporter une orientation générale aux entrepreneurs et autres parties intéressées dans le cadre de l’application de la définition des PME. Il est dépourvu...
guide_2020_de_lutilisateur_pour_la_definition_des_pme.pdf   1,4 Mo
PAM - Guichet
23/10/2024

Modèle lettre d'engagement guichet PAM

Ce modèle de lettre d'engagement est à complété et à signer par chaque partenaire s'engageant dans le projet.
Modèle lettre d'engagement-guichet PAM.docx   12 Ko
PAM - Guichet
23/10/2024

Dossier

Dossier de candidature_guichet maturation PAM
Dossier.zip   1,9 Mo
2024
24/10/2024

Marché de l’huile d’olive Monde, Europe, France - Campagne 2022-2023

Cette publication fait état du marché oléicole aux niveaux international et français sur la campagne 2022-2023 et de son évolution sur la décennie précédente. Elle fournit une analyse quantitative et qualitative...
20241024_Bilan_2022_2023_HO.pdf   5,5 Mo
2024
24/10/2024

Étude sur le fonctionnement général du marché des engrais minéraux dans la situation spécifique des filières grandes cultures

Cette étude réalisée par AND International vise à mieux comprendre, pour le secteur des grandes cultures, l’organisation et le fonctionnement du marché des engrais azotés, phosphatés et potassiques dans...
ETU-MUL-Engrais_mineraux_et_grandes_cultures_2024.pdf   13,8 Mo
AAP Territoriaux
24/10/2024

Décision modificative INTV-SIIF-2024-100_Projets Territoriaux

Modification de la décision N°INTV-SIIF-2024-035 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer du dispositif « projets territoriaux » dans le cadre du fonds en faveur de la souveraineté et des transitions....
INTV-SIIF-2024-100_DM_AAP territoriaux.docx.pdf   79 Ko
PAM - Guichet
24/10/2024

Décision INTV-SIIF-2024-99 - Guichet Maturation - PAM

Cette décision fixe les objectifs du dispositif "Guichet Maturation - PAM" ainsi que les critères d'éligibilité, les modalités de dépôt et d'instruction des projets déposés.
INTV-SIIF-2024-99_Décision_guichet maturation_PAM.pdf   140 Ko
Guichet Territoriaux
24/10/2024

Décision modificative INTV-SIIF-2024-101_guichet maturation

Modification de la décision N°INTV-SIIF-2024-036 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer du dispositif « maturation des projets territoriaux » dans le cadre de la planification écologique. Ajout...
INTV-SIIF-2024-101_DM_guichet maturation.docx.pdf   90 Ko