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43486 résultats correspondant à votre recherche.

2024-2025 MI
17/04/2025

Formulaire notification de modification AAP2024

En cas de modification d'opération, ce formulaire de modification est à transmettre avant le dépôt de la demande de paiement.
Formulaire_notification_modification_AAP2024.docx   47 Ko
2024-2025 MI
17/04/2025

Déclaration autres financements publics AAP2024

Modèle de formulaire de déclaration des autres financements publics pour l'appel à projets 2024
Declaration_autres_financements_publics_AAP2024.docx   38 Ko
2024-2025 MI
17/04/2025

Fichier de calcul du taux horaire chargé AAP2024

Fiche de calcul du taux horaire chargé pour les frais de personnel pour l'appel à projets 2024.
Fiche_calcul_salaire_charge_AAP2024.xls   106 Ko
2024-2025 MI
17/04/2025

Formulaire de demande de paiement AAP 2024

Modèle de formulaire de demande de paiement pour l'appel à projets 2024
Demande_de_paiement_AAP2024.docx   38 Ko
2024-2025 MI
17/04/2025

Rapport d'activité AAP 2024

Modèle du rapport d'activité pour l'appel à projets 2024.
Rapport_d'activite_AAP2024.docx   46 Ko
2024-2025 MI
17/04/2025

ERD AAP2024

Fichier ERD pour l'appel à projets 2024.
ERD_AAP2024.xlsx   191 Ko
2025
17/04/2025

Communiqué de presse : renforcement de la trésorerie des exploitations agricoles

Le ministère en charge de l’agriculture finance, dans le cadre des prêts de consolidation, les commissions de garanties de Bpifrance. Ce dispositif vise à répondre aux difficultés structurelles des agriculteurs...
20250417_CP_Tresorerie_Exploitations.pdf   51 Ko
MI 2025/2026
18/04/2025

Décision INTV-POP-2025-19

Décision du Directeur général de FranceAgriMer pour le programme d'information dans états membres.
INTV-POP-2025-19 - ouverture AAP 2025 - Marché Intérieur.pdf   334 Ko
2023
10/01/2025

DOSSIER PROGRAMMES OPERATIONNELS FRUITS ET LEGUMES RELEVANT DE LA PAC 23-27 – AGREMENT

Ce dossier comporte tous les documents nécessaires aux demandes d’agréments : les fiches PO-MAS-MAC, fiches forfaits, accord de principe, VPC, organigramme et les notices pédagogiques.
Agrement Nelle PAC.zip   4,3 Mo
2024
18/04/2025

Guide compte Portail FranceAgriMer pour PO Fruits et Légumes

Ce document vous guide dans la création et la gestion de votre compte Portail FranceAgriMer, permettant d'accéder aux téléservices des PO Fruits et Légumes
Guide usager Portail FranceAgriMer 2025.pdf   2,3 Mo
2025
18/04/2025

FAQ prêts consolidation : prise en charge des Commissions de Garanties opérées par Bpi France

FAQ du dispositif Prêts de consolidation : prise en charge des Commissions de Garanties opérées par Bpi France
FAQ_Commission Garantie.xlsx   29 Ko
MI 2025/2026
18/04/2025

Budget prévisionnel AAP2025

Fichier Excel permettant d'établir un budget prévisionnel des actions et évènements choisis pays par pays pour constituer le programme d'information consommateurs dans les pays du marché intérieur.
Budget_previsionnel_AAP2025.xlsx   62 Ko
MI 2025/2026
18/04/2025

Déclaration autres financements publics AAP2025

Modèle de formulaire de déclaration des autres financements publics pour l'appel à projets 2025.
Declaration_autres_financements_publics_AAP2025.docx   38 Ko
MI 2025/2026
18/04/2025

Formulaire de demande d'aide AAP2025

Formulaire de dépôt de demande d'aide du programme d'information consommateurs dans les pays du marché intérieur pour l'appel à projet 2025.
Formulaire_Demande_Aide_AAP2025.doc   138 Ko
MI 2025/2026
18/04/2025

Liste pièces constitutives Demande d'aide AAP2025

Pièces devant être fournies à l'appui de la demande d'aide.
Liste_pieces_constitutives_DemandeAide_AAP2025.doc   115 Ko
CHIFFRES ET BILANS
25/04/2025

Inventaire observatoires régionaux

Depuis le début des années 2000, dans le cadre d'efforts croissants pour répondre aux enjeux environnementaux et énergétiques, se sont développés de nombreux observatoires sur le territoire métropolitain....
inventaire_observatoires -VF.xlsx   113 Ko
MI 2025/2026
18/04/2025

Modèle fiche évènement demande d'aide AAP2025

Ce document permet de décrire les évènements prévisionnels de votre projet.
Modele fiche evenement demande aide AAP2025.xlsx   16 Ko
Info riz
24/04/2025

Info riz n°417 du 18 avril 2025

Info riz relative aux échanges et cotations de riz de l'UE, vente de riz depuis l'Italie et cours mondiaux.
NCO_CER_info_riz_N417_2025_04_18.pdf   126 Ko
CHIFFRES ET BILANS
25/04/2025

Analyse inventaire observatoires régionaux

Depuis le début des années 2000, dans le cadre d'efforts croissants pour répondre aux enjeux environnementaux et énergétiques, se sont développés de nombreux observatoires sur le territoire métropolitain....
Analyses_stats_obsevratoires_VF.pdf   666 Ko
2023
24/04/2025

REGLEMENTATION PROGRAMMES OPERATIONNELS FRUITS ET LEGUMES RELEVANT DE LA PAC 2023-2027 (24/04/2025)

Ce dossier comporte toute la réglementation relative aux programmes opérationnels fruits et légumes relevant de la PAC 2023 – 2027
Règlementation.zip   24,4 Mo