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ÉTAT DU VIGNOBLE AU 21 JUILLET 2010 | 20/07/2010
Note technique pour le conseil spécialisé du 21 juillet.
1309_ETATV...pdf
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AIDES/GECRI/D 2010-48 - Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR. | 18/07/2010
Décision précisant les modalités de mise en œuvre et de gestion du Fonds d'allègement des charges (FAC) à destination des exploitations agricoles victimes des inondations survenues dans le VAR les 15 et...
AIDES-GECR...pdf
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Annexe D : FORMULAIRE N° 2 RELATIF AUX ORGANISMES D’EXECUTION | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-D.doc
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AGRI/63454/2007-FR Questions de l’évaluation | 14/07/2010
En 2005, la DG AGRI a publié un appel d’offres ouvert dans le but d’évaluer l’efficacité des actions d’information et de promotion cofinancées par l’Union européenne en faveur des produits agricoles sur...
Annexe-F-2...pdf
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Annexe C : FORMULAIRE N° 1 RELATIF AUX ORGANISATIONS PROPOSANTES | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) n° 3/2008 et règlement de la Commission (CE) n° 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-C.doc
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Annexe B : FORMULAIRE DE DEMANDE RELATIF AUX PROGRAMMES DE PROMOTION COFINANCES PAR L’UE | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-B.doc
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Annexe D1 : PUBLICATION DES MONTANTS VERSES AUX BENEFICIAIRES DE LA PAC | 14/07/2010
MODALITES D’INFORMATION PREALABLE DES BENEFICIAIRES
Annexe-D1.doc
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Annexe E : Modèle de contrat (Référence : FEAGA : 05 08 04 01 – 38.......) | 14/07/2010
On trouvera les règlements pertinents pour la promotion (règlement du Conseil (CE) No 3/2008 et règlement de la Commission (CE) No 501/2008) ainsi que d’autres informations sur http://ec.europa.eu/agriculture/prom/index_fr.htm....
Annexe-E.doc
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Annexe H : MODELES de DEMANDE de PAIEMENT D’AVANCE | 14/07/2010
et divers demandes, caution, aval ...
Annexe-H.doc
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Annexe H : Etat récapitulatif des dépenses du bénéficiaire | 14/07/2010
fichier excel
Annexe-H-t...xls
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Appel à proposition : Participation communautaire et nationale a des actions d'information et de promotion | 14/07/2010
Actions en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur et dans les pays tiers.
let-trans-...pdf
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Appel à proposition des entreprises pour la promotion des vins dans les pays tiers | 14/07/2010
Dans le cadre du règlement du conseil N°479/2008 portant organisation commune du marché vitivinicole.
Lettre-pro...pdf
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