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Documents restructuration 2013

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41969 résultats correspondant à votre recherche.

Documents-ActuVin-9décembre2020
16/12/2020

Bilan des autorisations de plantation-campagne 2019-2020

Ce document dresse le bilan des autorisations de plantation de vigne délivrées au cours de la campagne 2019/20 avec un historique sur les quatre années précédentes.
09-00 - CS 09 decembre 20 - Bilan campagne AP 19-20.pdf   449 Ko
Documents-ActuVin-9décembre2020
16/12/2020

Bilan des droits de plantation viticole antérieurs à 2016

Ce tableau dresse un état des lieux des droits de plantation viticole délivrés avant 2016 et qui n'ont pas encore été convertis en autorisations de plantations.
09-01 - CS 09 decembre 20 - Bilan des droits anciens.pdf   572 Ko
2020
16/12/2020

Guide utilisateur VitiRestructuration 2020/2021

Guide utilisateur VitiRestructuration 2020/2021 - Restructuration et arrachage préalable
GU_Viticulteur_20-21_V1.pdf   5,2 Mo
2020
17/12/2020

Décision de la directrice N° INTV-SANAEI-2020-74

Décision Volet II – structuration des filières (R&D virose des grandes cultures »)
décision INVT-SANAEI-2020-74_structuration volet II.pdf   3,6 Mo
Info'sucre
17/12/2020

Info'Sucre n° 221

Retrouvez une fois par mois dans l'info-sucre les évolutions du marché du sucre concernant les cours et règlements présentés lors des comités de gestion.
tdb-suc-2020-infosucre-a20m12j17n221.pdf   430 Ko
BREXIT
18/12/2020

EU-GB Phased Import Regime: EU goods requiring a PC and pre-notification from 01 April 2021

Régime d’importation progressive UE-Grande-Bretagne : les marchandises de l’UE nécessitant un PC et une notification préalable à compter du 1er avril 2021
Regulated-Goods-April.pdf   189 Ko
2020
18/12/2020

Marché des oléo-protéagineux - Statistiques octobre 2020 - Décembre 2020

Informations de conjoncture sur le Marché des oléo-protéagineux pour la campagne 2020-21 - édition décembre 2020 Surfaces, rendements, productions, collecte et stocks dépôts 2020/21 au 31/10 Bilans...
MOL-décembre20 web.pdf   1,7 Mo